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The STUDIA UNIVERSITATIS BABEŞ-BOLYAI issue article summary
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Abstract: La notion de risque dans le droit privé. Cet article vise à souligner le sens et le contenu de la notion de risque dans le droit privé, aboutissant à une éventuelle définition juridique du risque. Nous considérons que le problème du risque reste toujours un domaine important dans le droit privé, qui peut donner lieu à des discussions doctrinales et même à des solutions jurisprudentielles intéressantes et actuelles, réfléchies sur l’entier présent juridique. Ainsi, le thème proposé est d’actualité, ayant une utilité pratique de plus en plus grande et une capacité énorme de s’adapter aux besoins des relations juridiques de notre époque. L’analyse a comme point de départ l’origine du terme risque et son apparition dans le droit contemporain. Par la suite, tout en jouant avec les concepts de hasard, aléa, préjudiciable, fortuit et imprévisible, nous essayons de définir le risque dans le droit privé. Dans cette étude, on met en évidence l’emploi du terme « risque» en matière contractuelle et délictuelle, deux grands domaines dans lesquels le risque se manifeste constant et produit des effets importants dans les rapports juridiques. Afin de pouvoir soutenir et développer cette approche, il semblait utile l’étude des articles pertinentes des codages civiles les plus importantes, respectivement du code Calimach, Code civil de 1864 et Code civil de 2009 (nouveau Code civil). Les perceptions extérieures au droit privé influencent la notion du risque juridique, donc nous avons considéré approprié de les inclure dans cette recherche.Décrire une possible définition pour la notion de risque, ce n’est pas une démarche facile, mais il peut s’avérer utile. Ainsi, nous croyons qu’une telle approche se révélera utile notamment dans la pratique, l’imputation des risques ainsi que la façon de cessation d’un rapport juridique dans lequel l’impossibilité fortuite d’exécution s’est produite, souvent montrant des problèmes d’application, mais aussi pour l’interprétation des dispositions du nouveau Code civile. Cette recherche rejoint les nombreux commentaires et débats qui ont suivi l’entrée en vigueur du nouveau Code civil, mais se distingue de ceux-ci, tout en essayant de donner une définition du risque dans le droit privé. Par conséquent, le thème choisi pour la recherche a un véritable potentiel d’interprétation académique.
Mots clé: risque, definition, risque dans la matière contractuelle, risque dans la matière délictuelle, risque social.
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